Les ressources naturelles au carrefour du droit de propriété et des biens publics : quelles options pour une agriculture durable et la sécurité alimentaire ?

Séminaire organisé par Edgar Fernandez et Claire Malwé

Ce projet de recherche s’inscrit dans le cadre d’une collaboration avec l’Institut Michel Serres de Lyon (http://institutmichelserres.ens-lyon.fr) et le programme européen de recherche en droit Lascaux (http://www.droit-aliments-terre.eu/). Il s’insère dans la problématique plus globale qui est celle de savoir comment les ressources naturelles doivent être gérées et exploitées afin d’assurer la sécurité alimentaire et une agriculture durable. Parce qu’elles sont au cœur des conflits écologiques, géopolitiques ou financiers contemporains, qu’elles se situent à l’épicentre des activités économiques et des enjeux environnementaux, l’approche conceptuelle adoptée conduit à se centrer sur la notion de « ressources naturelles » pour en proposer une définition. Un deuxième axe de recherche conduit à s’interroger sur les différents modes de gestion des ressources naturelles, en prenant pour exemple le cas des Unités socio-écologiques de gestion (Costa Rica) et du « Resource Management Act 1991 » (Nouvelle-Zélande). Finalement seront analysées les différentes formes de pouvoirs juridiques susceptibles de s’exercer sur les ressources naturelles.