La vulnérabilité et la structure des droits de l’homme – L’exemple de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme

La vulnérabilité est un concept polysémique. De manière générale, on peut dire qu’il s’ait de la qualité de l’individu ou du groupe susceptible de faire l’objet de l’atteinte à ses intérêts, c’est à dire la qualité de celles et ceux qui sont menacés de ces atteintes. Le concept de vulnérabilité joue un rôle important dans le domaine des droits de l’homme, et c’est donc l’un des champs privilégiés où tenter de la saisir. Comprendre la vulnérabilité est  d’ailleurs central à une bonne compréhension des droits de l’homme et de leur structure. Tel sera l’argument de ma présentation. Il s’agira de démontrer l’importance de la vulnérabilité pour les droits de l’homme au travers de divers aspects de la jurisprudence de la cour européenne des droits de l’homme, tout en expliquant pourquoi la Cour ne définit jamais la vulnérabilité ni ne cherche à définir sa fonction. Ce même rôle pivot mais discret de la vulnérabilité dans la structure morale des droits de l’homme peut être observé en philosophie des droits de l’homme, même s’il n’est que rarement traité expréssement et ce à quelques exceptions près dans l’ouvrage séminal d’Henry Shue (Basic Rights). Mon exposé débutera donc avec quelques considérations générales sur la notion et le rôle de la vulnérabilité pour la stucture des droits de l’homme en philosophie des droits de l’homme, et se poursuivra par un examen de la notion dans la jurisprudence conventionnelle et la discussion de quelques questions difficiles soulevées par la référence à la vulnérabilité dans ce contexte.

Samantha Besson est professeur de droit international public et de droit européen à l’Université de Fribourg (Suisse) et co-directrice de l’Institut de droit européen des Universités de Berne, Fribourg et Neuchâtel. Elle détient une licence en droit suisse et européen (Universités de Fribourg et Vienne), un Magister Juris en droit européen et comparé (Université d’Oxford), un doctorat en droit (Université de Fribourg) et une habilitation en philosophie du droit et en droit constitutionnel suisse, comparé, européen et international (Université de Berne). Elle a été chercheuse à Columbia Law School, à l’Université d’Oxford et au Wissenschaftskolleg zu Berlin et professeure invitée à l’Université de Zurich, Duke Law School, la Global Law School de l’Université catholique de Lisbonne, l’Université de Lausanne et Harvard Law School. De 2009 à 2013, elle a été coordinatrice du Cours de perfectionnement pour praticiens de l’Académie de droit international à La Haye et depuis 2013 elle est Déléguée aux droits de l’homme de l’Académie suisse des sciences. Depuis 2013, elle est aussi membre du Conseil scientifique de l’Institut d’études avancées de Nantes. Ses publications et recherches portent sur la théorie du droit européen et international, et en particulier sur le droit et la théorie des droits de l’homme européens et internationaux. Outre de nombreuses publications en français et anglais, elle a co-édité la collection The Philosophy of International Law (Oxford : Oxford University Press, 2010) et termine actuellement une monographie provisoirement intitulée A Legal Theory of Human Rights.